Module Passeport produit · ESPR, batteries, machines
Le passeport produit arrive groupe par groupe. Votre adresse est déjà prête.
Le passeport produit n’a pas de date unique ; ses échéances dépendent du groupe. Les batteries portent un code QR à partir du 18 février 2027, les machines peuvent avoir une notice numérique à partir du 20 janvier 2027, les autres groupes suivront par actes délégués. ProofPass suit chaque échéance avec sa source et donne au produit une adresse stable.
Disponible pour les batteries, les machines et les équipements radioélectriques
Capture d’écran du tableau de bord (interface en allemand), fabricant fictif, données fictives.
Il n’y a pas une seule échéance.
Chaque groupe de produits reçoit son propre acte délégué, en général avec une période de transition d’au moins dix-huit mois.
règlement (UE) 2024/1781Les codes QR ne survivent pas à une refonte du site.
Les codes imprimés qui pointent vers une sous-page cessent de fonctionner après la refonte suivante.
Les données sont dispersées.
Fiches, déclarations et certificats sont répartis entre plusieurs systèmes et boîtes de réception.
Ce que fait le module Passeport produit.
Calendrier des échéances
Chaque obligation par groupe de produits avec sa date, son statut et sa base juridique. Gratuit.
Une adresse qui reste
Chaque produit a un lien court et, avec un GTIN, une adresse GS1 Digital Link.
Code QR sur les batteries
Sur toutes les batteries à partir du 18 février 2027 : une page avec les informations requises et la déclaration de conformité derrière le même code.
Notice numérique
Pour les machines à partir du 20 janvier 2027 : notice en PDF avec ses versions, version papier sur demande par formulaire, chaque demande datée.
Déclaration UE de conformité simplifiée
Pour les équipements radioélectriques : texte de la déclaration simplifiée et déclaration complète à une adresse fixe.
Groupes de produits suivants
Quand l’acte d’un groupe s’applique, ses champs s’ajoutent à la même adresse. D’ici là, vous pouvez déjà tenir les données sur la réparation, les pièces détachées et le recyclage.
Tout au même endroit
Documents, déclarations et certificats pour chaque produit, avec leurs versions.
Pour qui
- Fabricants de batteries et d’appareils
- Fabricants de machines
- Textile, meubles et métaux, quand l’acte de leur groupe paraît
Les conditions générales et les textes juridiques sont en allemand, et la version allemande fait foi. L’inscription, le tableau de bord, les e-mails, le widget et les pages fabricant sont disponibles en français. Ce module en allemand