Passeport numérique dans l’automobile : quels passeports arrivent pour les véhicules et les pièces ?

Trois passeports, trois règlements

Qui fournit des véhicules ou des pièces a affaire à trois ensembles de données numériques différents. Aucun ne repose sur un acte ESPR.

• Passeport de batterie (article 77 du règlement (UE) 2023/1542) : à partir du 18 février 2027, pour chaque batterie de véhicule électrique mise sur le marché ou mise en service.
• Passeport environnemental du véhicule, PEV (article 3, point 68), du règlement (UE) 2024/1257) : registre numérique de la performance environnementale du véhicule au moment de son immatriculation, par exemple émissions, consommation, autonomie électrique et durabilité de la batterie. Le constructeur l’établit pour chaque véhicule et le remet avec le véhicule ; les données s’affichent dans les systèmes électroniques du véhicule ou au moyen d’un code QR ou de toute méthode analogue (article 7, paragraphe 4).
• Passeport numérique de circularité du véhicule (article 13 du règlement (UE) 2026/1738) : à partir du 1er septembre 2032, pour chaque véhicule des catégories M1 et N1 mis sur le marché, mais ni pour les catégories M2, M3, N2, N3, O et L, ni pour les véhicules à usage spécial (article 2, paragraphe 3, point h), paragraphe 4, point f), et paragraphe 5, point i)). Il contient des informations sur l’extraction et le remplacement des pièces, sur les pièces contenant du plomb, du mercure, du cadmium ou du chrome hexavalent au titre d’une dérogation, sur le contenu recyclé et le catalogue officiel des pièces détachées.

Calendrier avec statut

Ce que l’ESPR a à voir avec les véhicules

Le règlement écoconception exclut les véhicules relevant des règlements (UE) 2018/858, n° 167/2013 et n° 168/2013, mais seulement pour les aspects du produit que le droit des véhicules régit lui-même (article 1er, paragraphe 2, point h), de l’ESPR). Pour les composants et produits intermédiaires, l’ESPR s’applique en principe (article 1er, paragraphe 2). Aucun groupe de véhicules ne figure dans le plan de travail COM(2025) 187.

Pour les équipementiers comptent donc les groupes prévus qui se trouvent dans le véhicule : pneumatiques (provisoirement 2027), acier (provisoirement 2026) et aluminium (provisoirement 2027). Si leurs actes incluront des produits finaux contenant beaucoup d’acier ou d’aluminium, la Commission l’examine encore.

Quelles données sont déjà fixées

Pour le passeport de circularité, l’article 13, paragraphe 2, fixe le contenu, le paragraphe 5 la forme : normes ouvertes, format interopérable, lisible par machine, structuré, consultable. Les informations figurant déjà dans le passeport de batterie ou le passeport environnemental ne sont pas reprises, pour autant que l’interopérabilité soit assurée (paragraphe 3). Les règles techniques suivront par actes d’exécution (paragraphe 6).

Les informations sur l’extraction et le remplacement de l’article 11 doivent être fournies à partir du 1er septembre 2029 pour les nouveaux types de véhicules réceptionnés, aux opérateurs de gestion des déchets ainsi qu’aux opérateurs de réparation et d’entretien. Le contenu du passeport de batterie est décrit dans le guide Passeport de batterie.

Ce que vous pouvez faire aujourd’hui

• Constructeurs : planifier ensemble passeport environnemental et passeport de batterie, qui arrivent tous deux avant 2028.
• Fournisseurs de batteries : convenir par écrit avec le constructeur de qui établit et tient à jour le passeport de batterie.
• Équipementiers : tenir consultables par pièce les matériaux, le contenu recyclé et les substances comme le plomb ou le chrome hexavalent ; ils iront ensuite dans le passeport de circularité.
• Étiqueter les pièces selon les normes de l’annexe VII du règlement (UE) 2026/1738 (article 12).
• Suivre les dates dans la page Échéances et les actes d’exécution jusqu’en 2030.

Pour aller plus loin

• Le module Passeport produit : adresse stable, code QR et documents pour chaque produit
• Les bases dans le guide Passeport numérique de produit
• Toutes les dates par groupe de produits dans la page Échéances
• Tous les secteurs en un coup d’œil : Passeport numérique par secteur

Questions fréquentes