PBT / vPvB
Aussi: substances PBT · substances vPvB · persistantes, bioaccumulables et toxiques
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Définition
Les substances PBT sont persistantes, bioaccumulables et toxiques ; les substances vPvB sont très persistantes et très bioaccumulables. Elles se dégradent mal dans l’environnement et s’accumulent dans les organismes. Les critères figurent à l’annexe XIII du règlement REACH. Pour une substance PBT / vPvB, la fiche de données de sécurité est obligatoire même sans classification CLP.
Annexe XIII et article 31, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
Terme juridique: substances persistantes, bioaccumulables et toxiques ; substances très persistantes et très bioaccumulables
Conséquences pratiques
L’obligation découle de l’article 31, paragraphe 1, point b), du règlement REACH. Une substance sans pictogramme de danger peut donc exiger une fiche. Le résultat de l’évaluation PBT et vPvB figure à la rubrique 12 de la fiche de données de sécurité.
Voir aussi: Liste des substances candidates (SVHC) · Fiche de données de sécurité · REACH
Sources
À jour au 11 novembre 2026. Seul le texte en vigueur fait foi. Cette page ne constitue pas un conseil juridique ; les sources figurent ci-dessus.